Mentions légales
Dernière mise à jour : 1er janvier 2026
1. Éditeur du site
Le présent site web (ci-après « le Site ») est édité par :
OutPass SA
Rue de la Gare 10
2800 Delémont
Suisse
Numéro IDE : CHE-123.456.789
Email : contact@outpass.ch
Téléphone : +41 32 422 12 34
2. Directeur de publication
Le directeur de publication du Site est M. Jean Exemple, en qualité de Directeur Général de OutPass SA.
3. Hébergement
Le Site est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789
États-Unis
Site web : https://vercel.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du Site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de OutPass SA ou de ses partenaires et est protégé par les lois suisses et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de OutPass SA.
5. Données personnelles
Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.
6. Cookies
Le Site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
7. Limitation de responsabilité
OutPass SA s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, OutPass SA ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
OutPass SA décline toute responsabilité pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site.
8. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites web. OutPass SA n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
9. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit suisse. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux suisses du canton du Jura seront seuls compétents.
10. Contact
Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : legal@outpass.ch